Marie-José Chazelles


De: Marie-José Chazelles
adjointe au responsable du département dénommé établissement d'Angers-Paris et responsable de la direction de la solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
au titre de la gestion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Juillet 201730/07/2017
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Juillet 201730/07/2017
De: Marie-José Chazelles
adjointe au responsable du département dénommé établissement d'Angers-Paris et responsable de la direction de la solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
au titre de la gestion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Juillet 201730/07/2017
De: Marie-José Chazelles
adjointe au responsable du département dénommé établissement d'Angers-Paris et responsable de la direction de la solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
au titre de la gestion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
13 Avril 201713/04/2017
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
13 Avril 201713/04/2017
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201726/02/2017
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201726/02/2017
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Novembre 201623/11/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Novembre 201623/11/2016
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
02 Octobre 201602/10/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
02 Octobre 201602/10/2016
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
21 Septembre 201621/09/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
21 Septembre 201621/09/2016
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
17 Juillet 201617/07/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
17 Juillet 201617/07/2016
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Marie-José Chazelles
adjointe au responsable du département et responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
au titre de la gestion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: Marie-José Chazelles
adjointe au responsable du département et responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
au titre de la gestion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
06 Décembre 201506/12/2015
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
06 Décembre 201506/12/2015
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
06 Décembre 201506/12/2015
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
02 Octobre 201502/10/2015
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
02 Octobre 201502/10/2015
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
04 Juin 201504/06/2015
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
04 Juin 201504/06/2015
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Avril 201516/04/2015
De: Marie-José Chazelles
responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Avril 201516/04/2015
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
19 Février 201519/02/2015
De: Marie-José Chazelles
à
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
19 Février 201519/02/2015
De: Marie-José Chazelles
de
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Marie-José Chazelles
à
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Marie-José Chazelles
adjointe au responsable du département et responsable de la direction solidarité et autres fonds
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
au titre de la gestion du volet « infrastructures très haut débit » de l'action « Développement de l'économie numérique/gestion du Fonds national pour la société numérique » du programme des investissements d'avenir (PIA)
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
21 Novembre 201421/11/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et son annexe de Metz
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
19 Juin 201419/06/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et son annexe de Metz, et
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives
les actes visés aux alinéas a, b, c et d de l'article 11 et les conventions de formation pour les personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et son annexe de Metz, et
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de leurs attributions respectives
les actes visés aux alinéas a, b, c et d de l'article 11 et les conventions de formation pour les personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et son annexe de Metz, et
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives
les actes visés aux alinéas a, b, c et d de l'article 12 et les conventions de formation pour les personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
13 Décembre 201313/12/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Octobre 201326/10/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Octobre 201326/10/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et son annexe de Metz
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201325/10/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
18 Octobre 201318/10/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
18 Octobre 201318/10/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et son annexe de Metz
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
03 Février 201303/02/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
13 Janvier 201313/01/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
13 Janvier 201313/01/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et son annexe de Metz, et
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives
les actes visés aux alinéas a, b, c et d de l'article 12 et les conventions de formation pour les personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
11 Janvier 201311/01/2013
De: Marie-José Chazelles
adjointe à la responsable, et à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Marie-José Chazelles
adjointe à la responsable, et à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Marie-José Chazelles
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions de l'établissement de Paris
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Marie-José Chazelles
à
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Marie-José Chazelles
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions de l'établissement de Paris
Groupe:
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012
De: Marie-José Chazelles
à
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
Groupe:
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.